Véhicule de catégorie L6e
Quadricycle dont le poids à vide ne dépasse pas 425 kg, dont la vitesse maximale est de 45 km/h, équipé d'un moteur d'une cylindrée de 50 cm³ maximum pour les moteurs à combustion interne à allumage commandé, et 500 cm³ pour les moteurs à combustion interne à allumage par compression.